Règlement intérieur

Préambule

La communauté éducative du Collège Galilée souhaite que soient garantis par le présent contrat un climat de travail et un esprit d’ouverture propices à la formation et à l’épanouissement personnel des élèves.
La mission du collège vise, certes, l’acquisition des connaissances nécessaires à la poursuite des études mais elle tend également à l’apprentissage de la démocratie, au développement du sens de la responsabilité personnelle et de la solidarité.
Quiconque fréquente l’établissement s’engage à respecter autrui dans sa personnalité, dans ses convictions et dans ses biens, de n’user d’aucune violence et d’en réprouver l’usage.
Le respect de ce règlement est la condition indispensable qui permettra d’établir entre tous les membres de la communauté scolaire un climat de confiance, de collaboration constante, de tolérance et de respect mutuel. Il s’applique sur l’intégralité du temps et des activités scolaires quel qu’en soit le lieu.

Fonctionnement de mon collège

1. Les Horaires de mon collège:

Mon collège est ouvert de : 7H50 à 17H30 le lundi, mardi, jeudi et vendredi.
7H50 à 12H05 le mercredi.

Horaires des cours :

8H00 – 8H55
8H55 – 9H50
10H05 – 11H00
11H00 – 11H55

13H25- 14H20
14H20 – 15H15
15H30- 16H25
16H25 – 17H20

Récréation :

matin : 9H50- 10H05
après midi : 15H15 – 15H30

À 8h00 ; 13h25 et à l’issue des récréations les élèves se rangent dans la cour.
La montée en salle se fait sous la responsabilité des professeurs.

2. Entrées et sorties

Les élèves arrivent au collège par leurs propres moyens. L’accès au collège se fait par l’unique portail d’entrée situé rue Jean Rostand,10 minutes avant le premier cours inscrit à l’emploi du temps de la demi-journée.
A la fin des cours inscrits à leur emploi du temps, les élèves rentrent chez eux, par leurs propres moyens ou peuvent demander à aller en étude pour y effectuer un travail précis.
Pour accéder au collège ou en sortir, les élèves devront obligatoirement être en possession de leur carnet de correspondance en bon état, couvert et à jour, en particulier de toutes les signatures demandées.
Les élèves ne peuvent en aucun cas quitter l’établissement pendant les heures creuses, régulières ou fortuites. Dans ces cas, ils se rangent dans la cour à l’emplacement prévu pour la salle d’étude.
La répartition des élèves entre la salle d’étude, le CDI est faite sous la responsabilité de la Vie Scolaire, en tenant compte des possibilités d’encadrement, et du strict respect des règles de fonctionnement de ces lieux. Au CDI le professeur documentaliste se charge de l’accueil des élèves :
Salle d’étude : le silence total y est exigé pour garantir à chacun la possibilité d’effectuer son travail personnel
CDI : le Centre de Documentation et d’Information propose aux élèves, dans une ambiance de calme, des activités de lecture, recherche documentaire, travail sur ordinateur, sensibilisation à l’orientation. Des documents peuvent être empruntés. L’accès au CDI est impossible à certaines heures où la documentaliste a en charge un groupe d’élèves.
Dans les cas exceptionnels et pour des raisons de place, il pourra être décidé d’assurer les heures d’étude dans la salle de restauration ou de maintenir les élèves dans la cour de récréation sous réserve de l’accord du chef d’établissement.
Les externes ne peuvent quitter le collège qu’après leur dernière heure de cours de la demi-journée.
Les demi-pensionnaires ne sont autorisés à quitter le collège qu’après leur dernière heure de cours de la journée.
En cas d’absence d’un professeur, et si les parents ont signé l’autorisation de sortie dans le carnet de correspondance, les élèves externes pourront quitter le collège à la dernière heure de cours de la demi-journée et les demi-pensionnaires à la fin de la journée. Les absences des professeurs sont signalées par voie d’affichage, dans la cour et à l’intérieur du collège (hall d’entrée du RDC porte 1), et sur l’espace numérique de travail (ENTEA-actualités).
Un élève ne pourra pas sortir, même ponctuellement, du collège ou quitter l’établissement entre deux cours d’une demi-journée.
Toute dérogation à l’ensemble de ces règles devra faire l’objet d’une demande écrite du représentant légal, soumise au chef d’établissement.
Si un élève quitte délibérément l’établissement sans autorisation, l’élève s’expose à une sanction pour manquement grave et délibéré au Règlement Intérieur.

Lorsque les parents cherchent leur enfant durant ses heures de cours au collège (maladie ou autre), il est indispensable qu’ils se présentent au bureau de la Vie Scolaire afin d’y signer une décharge de responsabilité.

3. Circulation dans et aux abords de l’établissement

Les élèves se doivent de respecter le règlement intérieur au sein du collège et à ses abords.

Dans la cour de récréation, les élèves devront respecter les moments de détente de leurs camarades.
A l’intérieur du bâtiment, les déplacements se font dans le calme et en marchant. Manger, boire et mâcher du chewing-gum est interdit dans les bâtiments. Il est strictement interdit de crier, de siffler, de courir ou de chahuter à l’intérieur des locaux. Pour des raisons de sécurité et d’hygiène, il est interdit de s’asseoir par terre dans les halls et les couloirs. Il est également interdit de cracher et de jeter des déchets par terre.
Pendant les heures de classe et les récréations, les élèves ne doivent pas se trouver ou circuler dans les couloirs sans autorisation (PASS) pour ne pas déranger les cours et ne pas entraver le bon fonctionnement du collège.
L’ascenseur ne peut être utilisé que par des élèves autorisés en raison d’une invalidité (permanente ou temporaire) avec un accompagnateur (2 élèves maximum). Il ne doit jamais être emprunté en cas d’incendie.
L’interclasse n’est pas une récréation ! Les élèves se rendent directement devant la salle où se déroule le cours suivant et se rangent.
Par mesure de sécurité, à la fin des cours, les élèves devront se diriger calmement et sans courir vers la sortie du collège et éviter de stationner devant l’établissement.
Dans l’enceinte de l’établissement, aucun deux-roues à moteur n’est accepté et les cyclistes devront descendre de leur vélo, le pousser et le ranger en l’attachant dans le local prévu à cet effet. Le local, non gardé, est mis à la disposition des usagers pour qu’ils garent à leur guise et sous leur entière responsabilité les cycles qu’ils utilisent pour leurs déplacements. Juridiquement, la responsabilité de l’établissement ne peut être engagée en cas de perte, de vol ou de détérioration des cycles dans le local vélo.

Restauration scolaire :

Pour accéder au restaurant scolaire, les élèves demi-pensionnaires doivent se ranger à l’extérieur sous le préau, le long du bâtiment de la cantine et attendre leur tour de passage selon le planning préétabli.
Les élèves, sous la surveillance de la vie scolaire doivent pouvoir prendre leur repas dans des conditions satisfaisantes d’ordre et de calme. En cas d’indiscipline répétée d’un élève, le chef d’établissement peut prononcer une éviction temporaire et le conseil de discipline une éviction définitive du bénéfice de la demi-pension.
À la fin du repas, les élèves débarrassent leur plateau puis rejoignent la cour qui est sous la surveillance des assistants d’éducation

Vie scolaire et
Règles de vie en collectivité

1. Retards:

Tout élève en retard devra présenter son carnet de correspondance au bureau de la Vie Scolaire avant de rejoindre sa salle de classe où il sera accompagné par un Assistant d’ Education dans la mesure du possible. Les parents préviendront la Vie Scolaire par téléphone de l’heure d’arrivée de leur enfant au collège.
Un retard de plus de 15 minutes sera considéré comme une absence et l’élève ne pourra, par conséquent, pas entrer en cours, il sera alors accueilli en salle d’étude et devra justifier cette absence.
Les retards nuisent à la scolarité des élèves, aussi bien à celle du retardataire qu’à celle de ses camarades car ils perturbent les cours. La ponctualité est une manifestation de respect à l’égard de l’ensemble des membres de la communauté scolaire. Les retards seront donc comptabilisés et leur accumulation donnera lieu à une punition. Dès le troisième retard sans motif valable l’élève sera mis en retenue.

2. Absences:

Toute absence d’élève doit faire l’objet, de la part des parents, d’une information à donner par téléphone dès les premières heures de l’absence. Cependant, un appel téléphonique ne justifie pas l’absence. Celle-ci doit faire l’objet d’une justification écrite dans le carnet de correspondance (coupons roses remplis et signés par les parents) ou par mail (nathalie.sartori@entea.fr) et doit être régularisée au bureau de la C.P.E. ou de la Vie Scolaire avant le premier cours suivant l’absence de l’élève. Les élèves devront présenter obligatoirement, dès leur retour et à tous les professeurs de la période d’absence, le justificatif visé par la vie scolaire avec l’heure d’enregistrement pour le retour en classe.
Pour rappel les seuls motifs considérés comme valable par la loi du code de l’éducation n° 2013 -108 du 31 janvier 2013 sont :
– Maladie de l’enfant
– Maladie transmissible ou contagieuse d’un membre de la famille
– Réunion solennelle de famille
– Empêchement dû à un problème de transport
– Absence temporaire des responsables légaux

Pour les absences prévisibles des élèves, une autorisation préalable doit être signée par les parents et présentée à la vie scolaire.
Le contrôle des absences s’effectue à l’aide de l’espace numérique de travail ENTEA. Les personnels de Vie Scolaire en cas de non-signalement par les parents de l’absence de leurs enfants téléphoneront aux différents numéros de téléphone connus et, si nécessaire, sur les lieux de travail des responsables pour s’enquérir des raisons de l’absence.

En vertu de la loi n°2006-396 du 31 mars 2006, des décrets n°2006-1104 du 1er septembre et des articles R131-7 et L131-8 du code de l’éducation, toute absence de plus de 4 demi-journées dans le mois, non justifiées ou dont les motifs ne seraient pas jugés recevables, fera l’objet d’un signalement automatique auprès de la Direction des services départementaux du Bas-Rhin (DSDEN 67) qui fera parvenir un courrier d’avertissement aux parents.
Si l’absence de l’élève persiste le chef d’établissement peut saisir le Directeur académique pour transmission du dossier au parquet.
Le chef d’établissement peut mettre en œuvre les procédures disciplinaires prévues dans ce règlement pour tout manquement à l’obligation d’assiduité.
Pour les demi-pensionnaires, le temps du repas est considéré comme un temps scolaire au même titre qu’une heure de cours. Il est donc nécessaire que les parents rédigent un mot dans le carnet de correspondance s’ils ne souhaitent pas que leur enfant déjeune au restaurant scolaire alors qu’il y est habituellement inscrit ce jour. Pour des raisons organisationnelles il faut prévenir le collège au plus tard le jour même avant 9h au service de gestion.
Inaptitude en E.P.S. : cf. charte d’éducation physique et sportive.

3. Comportement et tenue:

La tenue des élèves doit être propre, correcte et décente, de même que leur comportement et leur langage. L’élève devra faire preuve de politesse envers les adultes et ses camarades. Tout comportement manifestement provocant sera sanctionné.
Le port de tout couvre-chef est interdit dans les locaux de l’établissement. Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse ou politique est interdit. Cette disposition s’applique à toutes les activités placées sous la responsabilité du collège ou des enseignants, à l’intérieur et à l’extérieur de l’établissement.
Pour des raisons de sécurité, les tongs, claquettes et mules sont interdites.
Chaque membre de la communauté scolaire a droit à son intégrité physique et morale : sont donc exclus, notamment, dans l’établissement et à ses abords, toute violence verbale, physique et toute intimidation, tout vol et tout racket ou tentative. Sont interdits également les attitudes provocatrices, les manquements aux obligations de sécurité, y compris routière, les comportements susceptibles de constituer des pressions sur d’autres élèves, de perturber le déroulement des activités pédagogiques ou éducatives ou de troubler l’ordre dans le collège.
Matériel non pédagogique : il est fortement déconseillé aux élèves d’apporter au collège des matériels non pédagogiques (téléphone, mp3, console, etc) ou de valeur. Toutefois, leur utilisation est tolérée dans la cour mais strictement interdite à l’intérieur des locaux et durant les trajets d’EPS. Les téléphones devront alors être éteints et rangés dans les sacs. L’usage d’appareils prenant des photos et/ou des vidéos ou des enregistrements audio est interdit dans l’enceinte de l’établissement. En cas d’utilisation en des lieux non autorisés, le matériel sera confisqué et remis aux responsables légaux. L’utilisation d’enceinte portable (bluetooth ou autre) est interdite dans les locaux et dans la cour.
Objets dangereux : les objets dangereux, tels que couteaux, armes, briquets, laser ou tout autre objet pouvant être assimilé à une arme sont interdits dans l’établissement. Selon la nature de l’objet, l’établissement se réserve le droit de faire un signalement aux services de police et à la direction académique. Les élèves en possession de tels objets seront lourdement sanctionnés.
Tabac, alcool, drogues : l’introduction ou la consommation de ces produits est strictement interdite dans l’enceinte et aux abords de l’établissement et est passible d’une sanction disciplinaire voire d’un signalement au Procureur de la République (loi du 11.07.1975 et décret du 12.07.1977).
Respect des locaux et du matériel : les locaux ainsi que tout le matériel (mobilier, outils pédagogiques, livres, ordinateurs…) du collège font partie du bien commun. A ce titre, leur usage nécessite le respect. Toute dégradation, quelle qu’elle soit, sera considérée comme dommageable aux autres personnes qui en ont la jouissance et pourra entraîner des sanctions et/ou des réparations financières.
• En cas de dégradations ou de perte de manuels scolaires, la réglementation officielle prévoit une contribution des familles dont le montant dépend de la durée d’utilisation et du degré de dégradation du bien (circulaire ministérielle 78-114 du 15 mars 1978). Les tarifs appliqués sont ceux votés par le CA.
• En cas de dégradation de matériel autre que les manuels scolaires ou d’acte de vandalisme, le montant du préjudice subi par l’établissement sera facturé au représentant légal de l’élève selon des modalités votées par le CA.
Sécurité : Tout élève doit se conformer aux consignes de sécurité qui sont affichées dans les couloirs et dans les salles de classe et qui leur sont expliquées et commentées le jour de la rentrée par le Professeur Principal. Les exercices trimestriels d’évacuation ont pour but de leur montrer la conduite à tenir en cas de déclenchement de l’alarme incendie. Les exercices de confinement et d’alerte intrusion/attentat, quant à eux, visent à faire acquérir à la communauté éducative les bons réflexes face à un accident majeur en attendant les secours.

4. Les sorties pédagogiques et les voyages:

Les enseignants peuvent organiser des sorties ou voyages à des fins pédagogiques. Ces sorties ou voyages peuvent concerner les élèves d’une ou plusieurs classes autour d’un thème particulier (linguistique, sportif, culturel, nature, citoyenneté …).
A l’occasion des sorties ou voyages, chacun est tenu de respecter le programme de la sortie et de s’acquitter du travail demandé, au même titre que pour toutes les autres activités pédagogiques qui se déroulent au collège.
Chacun se doit en outre de respecter les règles et lois en vigueur dans le lieu où il se trouve en complément des règles de bonne conduite prévues au Règlement Intérieur du collège.

5. Punitions scolaires, sanctions disciplinaires et autres mesures:

Le règlement intérieur s’applique à tous les élèves inscrits au collège. Ceux qui ne le respectent pas sont passibles de punitions ou de sanctions :
– Punitions scolaires : elles peuvent être prononcées par les personnels de direction, d’éducation et les enseignants.
• Inscription dans le carnet de correspondance
• Excuse orale ou écrite
• Devoirs supplémentaires assortis ou non d’une retenue
• Retenue pour faire un devoir ou un exercice non fait
• Exclusion ponctuelle d’un cours

– Sanctions disciplinaires : elles relèvent du chef d’établissement ou du conseil de discipline et s’appliquent en cas d’atteintes aux personnes ou aux biens et de manquements répétitifs ou graves aux obligations des élèves :
• Avertissement écrit
• Blâme
• Mesure de responsabilisation
• Exclusion temporaire de la classe (8 jours au maximum) : pendant l’accomplissement de la sanction, l’élève est accueilli dans l’établissement
* Exclusion temporaire de l’établissement ou d’un service annexe (8 jours au maximum)
• Exclusion définitive de l’établissement ou d’un service annexe, compétence exclusive du Conseil de Discipline.
Les sanctions autres que l’avertissement et le blâme peuvent être assorties d’un sursis total ou partiel.
La mesure de responsabilisation consiste à participer, en dehors des heures d’enseignement, à des activités de solidarité, culturelles ou de formation ou à l’exécution d’une tâche à des fins éducatives pendant une durée qui ne peut excéder vingt heures. Elle peut se dérouler au sein de l’établissement ou (sous condition de signature d’une convention) au sein d’une association, d’une collectivité territoriale, d’un groupement rassemblant des personnes publiques ou d’une administration de l’Etat. L’accord du représentant légal de l’élève doit être recueilli pour toute mesure de responsabilisation se déroulant à l’extérieur de l’établissement. Le refus ne peut exonérer l’élève de la sanction qui devra alors être exécutée au sein de l’établissement. L’élève se rendra par ses propres moyens et sous la responsabilité de ses parents sur le lieu où se déroule la mesure de responsabilisation.
La mesure de responsabilisation peut aussi être prononcée à titre d’alternative à la sanction, laquelle peut être proposée à l’élève qui fait l’objet d’une sanction d’exclusion temporaire de la classe, de l’établissement ou de ses services annexes.

Mesures d’accompagnement :

Des partenariats peuvent être développés localement entre les établissements et des équipes spécialisées pour prévenir l’exclusion et le cas échéant participer à l’accueil et au suivi des élèves exclus. Les élèves bénéficiant de ces dispositifs restent inscrits dans leur établissement.

Mesures conservatoires :

Elles peuvent être prononcées par le chef d’établissement. Elles lui donnent la possibilité d’interdire l’accès de l’établissement à un élève faisant l’objet d’une sanction disciplinaire afin de garantir l’ordre au sein de l’établissement.
Mesures de prévention :
• Engagement de l’élève sur des objectifs précis en termes de comportement ou de travail sous la forme d’un document contractuel signé par l’élève.
• Confiscation de tout objet interdit par le règlement intérieur et remis aux parents.

Dans tous ces cas de figure (punitions, sanctions ou autres mesures), les parents seront informés (appel téléphonique ou mot dans le carnet de correspondance, courriel dans ENTEA ou courrier postal).

Scolarité et relations avec les familles

1. Rôle des parents:

Les parents ont une responsabilité dans le suivi de la scolarité de leurs enfants en partenariat avec les personnels enseignants, d’éducation et de direction. Il s’agit à la fois de favoriser l’épanouissement personnel et collectif des enfants ainsi que leur réussite scolaire. Pour mener à bien cet objectif, nous nous devons d’inscrire nos relations dans un climat de confiance.

2. Information – Communication:

Une bonne transmission des informations est indispensable à une bonne relation parents/établissement.
Elle se réalise sous différentes formes, par :
• des rencontres avec les membres de l’équipe pédagogique ou éducative,
• des réunions organisées tout au long de l’année scolaire,
• voie d’affichage dans les locaux du collège
• l’intermédiaire des délégués-parents
• les bilans périodiques trimestriels et le carnet de correspondance.
• l’espace numérique de travail ENTEA (accès parents).
• la transmission aux élèves de notes d’information à destination des parents

Le chef d’établissement et son adjoint sont à la disposition des familles sur rendez-vous.
Les parents peuvent également prendre rendez-vous avec les professeurs par l’intermédiaire du carnet de correspondance.

Pour tout renseignement, le secrétariat est ouvert tous les jours de sauf le mercredi après-midi et le samedi matin. Les horaires d‘ouverture sont affichés à l’intérieur du collège (panneau Hall RDC – entrée 2) et sur l’espace numérique de travail ENTEA (actualités).

3. Travail et matériel scolaires:

Manuels scolaires : ils sont prêtés gratuitement aux élèves dès la rentrée. Ils doivent être recouverts et conservés en bon état. Ils sont restitués en fin d’année scolaire. En cas de perte ou de dégradation, une contribution financière est demandée aux familles afin de renouveler l’ouvrage concerné.
Carnet de correspondance : Le premier exemplaire est remis gratuitement à l’élève à chaque rentrée scolaire. En cas de perte une demande écrite devra être formulée par le responsable légal pour l’achat d’un nouveau carnet selon les tarifs votés en conseil d’administration. Une retenue sera prononcée en cas de perte du deuxième carnet.
L’élève est responsable de son bon état et de sa mise à jour. Il devra le présenter obligatoirement à chaque entrée et sortie de l’établissement ainsi qu’à tout membre du personnel qui le lui demande.
En cas d’oubli du carnet, l’élève sera retenu en permanence jusqu’à la dernière heure de la demi journée s’il est externe (11h55 ou 17h20 selon le cas) ou de la journée s’il est demi pensionnaire (17h20).
Casiers : Ils sont attribués à l’année en priorité aux élèves demi-pensionnaires et à ceux ayant des problèmes de santé. La Vie scolaire les attribue nominativement en début d’année. Ils doivent être utilisés comme consigne et vidés chaque soir. Les objets déposés sont sous l’entière responsabilité de l’élève.

Matériel : Chaque élève doit être en possession de son matériel scolaire (en bon état et soigné) nécessaire pour les cours y compris la tenue de sport, obligatoire pour les cours d’E.P.S. (cf charte EPS pour plus de détails).

Travail scolaire : chaque élève se doit de respecter les consignes de travail données par les enseignants et de faire le travail demandé en classe ou à la maison et de venir au collège, devoirs faits et leçons apprises.
N.B. : le cahier de textes numérique d’ENTEA ne remplace pas le cahier de textes personnel de l’élève qui est tenu de le remplir.

4. Contrôle des connaissances et notes:

Les élèves doivent se soumettre aux contrôles de connaissances prévus ou non, écrits ou oraux, demandés en classe ou à la maison par les professeurs. A l’issue des conseils de classe et au moins trois fois par an un bilan périodique trimestriel sera transmis à la famille.

Les instances administratives internes

Le conseil d’administration ::

Il est composé de 24 membres dont les personnels de direction, d’éducation, des représentants du département, de l’euro-métropole et de la commune siège, d’une personnalité qualifiée, ainsi que des représentants élus des élèves, des parents d’élèves et des différentes catégories de personnel.
C’est l’organe de délibération et de décision du collège.
Il se réunit en séance ordinaire à l’initiative du chef d’établissement au moins trois fois par an, sur un ordre du jour déterminé.
Il peut être réuni en séance extraordinaire à la demande des autorités compétentes.
Il adopte notamment le rapport du chef d’établissement, le projet d’établissement, le contrat d’objectif, le budget, le compte financier, le règlement intérieur. Il prend les décisions qui relèvent de l’autonomie de l’établissement en matière pédagogique et éducative.
La commission permanente :
Composée de membres du Conseil d’administration, cette commission a pour but d’instruire les questions soumises à l’examen du conseil d’administration.
Le conseil de discipline :
Composé de membres de la direction, du CPE et de représentants élus des élèves, des parents d’élèves et des différentes catégories de personnel, ce conseil est réuni par le chef d’établissement pour engager des poursuites disciplinaires à l’encontre d’un élève. Le conseil de discipline est compétent pour prononcer à l’encontre des élèves l’ensemble des sanctions y compris l’exclusion définitive.
La commission éducative :
Présidée par le chef d’établissement ou son représentant, elle comprend des personnels de l’établissement (dont au moins un professeur) et au moins un parent d’élève. Elle étudie la situation d’élèves posant des problèmes de comportement ou d’attitude face au travail scolaire et propose essentiellement des aides éducatives personnalisées, voire exceptionnellement des sanctions disciplinaires.
• Le conseil de classe :
Les professeurs et un membre de la Direction se réunissent à la fin de chaque trimestre. Les délégués des élèves et des parents sont membres de droit du conseil de classe. Le conseil analyse les résultats de chaque élève et finalise son bilan périodique trimestriel.

Adopté par le conseil d’administration (CA) du 26 juin 2017.